Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 02415 posée par M. Robert Tropeano

    Budget des universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10309 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Austérité et ruine de l'Université

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 22354 posée par M. Daniel Percheron

    Campus innovants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18440 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Universités et choc démographique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20105 posée par M. Daniel Percheron

    Appels à projets de l'IDEX

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24974 posée par Mme Laurence Cohen

    Conflit d'intérêts dans les universités

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14567 posée par Mme Laurence Cohen

    Droit de réunion menacé dans les universités

    La question est caduque

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions sans réponses