Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

  1. Question n° 08636 posée par M. Olivier Roux

    Bourses d'études à l'étranger : statistiques

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07004 posée par M. Claude Huriet

    Remise en cause de la surremise accordée par les éditeurs français aux libraires libanais

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08626 posée par M. Hubert Martin

    Institut culturel français à Budapest

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09358 posée par M. Olivier Roux

    Conséquences de la restructuration de services du ministère des affaires étrangères sur la situation des lecteurs et attachés linguistiques en poste à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01223 posée par M. Xavier de Villepin

    Politique culturelle de la France à l'égard de l'Allemagne réunifiée

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

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