Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 11131 posée par M. Michel Guerry

    Difficultés de logement des étudiants étrangers

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09788 posée par M. Bernard Murat

    Baisse continue des effectifs des filières scientifiques universitaires depuis 1995

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09575 posée par M. Robert del Picchia

    Français de l'étranger enseignant ponctuellement en France

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09152 posée par Mme Annie David

    Reconnaissance du génocide arménien

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08612 posée par M. Robert del Picchia

    Etudes universitaires en France des jeunes Français de l'étranger

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10834 posée par M. Jean-Yves Autexier

    Projet de suppression d'un poste de professeur d'études néerlandaises à l'université Paris - IV

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09872 posée par M. Robert del Picchia

    Etudes universitaires en France des jeunes Français de l'étranger

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07596 posée par M. Yvon Collin

    Réforme des droits de scolarité à l'Institut d'études politiques de Paris

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00497 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Situation des éditions universitaires françaises

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne