Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 20484 posée par M. Michel Guerry

    Accueil des étudiants indiens en France

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25656 posée par M. Christian Cointat

    Québec : reconnaissance des diplômes français

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0765G posée par Mme Muguette Dini

    Déclarations de Téhéran

    Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03770 posée par M. Richard Yung

    Grève des personnels de l'ambassade et des consulats de France en Égypte

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07917 posée par Mme Claudine Lepage

    Pérennité de la bourse Lavoisier

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses