Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 24029 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Centres d'études en France

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00269 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Délivrance de relevés de notes par les universités françaises

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00605 posée par M. Jean Louis Masson

    Validation par les universités françaises des notes obtenues en Allemagne

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04866 posée par M. Daniel Percheron

    Projet universitaire de la ville de Lille

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05618 posée par M. Louis Duvernois

    Conditions d'accès aux universités françaises

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25247 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Délivrance de relevés de notes par les universités françaises

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 10088 posée par M. Michel Charasse

    Suites données aux missions de contrôle des universités

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible