Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 04525 posée par M. Daniel Millaud

    Statut de l'université du Pacifique

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04545 posée par M. André Maman

    Inscription à l'université de Paris-Dauphine des élèves français en terminale à l'étranger

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06855 posée par M. Paul Raoult

    Situation de l'université du Hainaut-Cambrésis

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09174 posée par M. Jacques Legendre

    Enseignement supérieur (situation des universités du Nord - Pas-de-Calais)

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09709 posée par M. Michel Sergent

    Sous-encadrement des universités du Nord - Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25247 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Délivrance de relevés de notes par les universités françaises

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 10088 posée par M. Michel Charasse

    Suites données aux missions de contrôle des universités

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible