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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 0160S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Conditions de la rentrée universitaire

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0186S posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Situation des universités d'Artois et du Littoral (Pas-de-Calais)

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0455S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Moyens alloués à l'université de Nanterre

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0489S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Mise en oeuvre du plan licence et de l'autonomie des universités

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible