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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 33 trouvées
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Question n° 04525 posée par M. Daniel Millaud
Statut de l'université du Pacifique
Réponse du ministère : Enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 04545 posée par M. André Maman
Inscription à l'université de Paris-Dauphine des élèves français en terminale à l'étranger
Réponse du ministère : Enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 06855 posée par M. Paul Raoult
Situation de l'université du Hainaut-Cambrésis
Réponse du ministère : Enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 0160S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Conditions de la rentrée universitaire
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence
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Question n° 0186S posée par M. Jean-Paul Delevoye
Situation des universités d'Artois et du Littoral (Pas-de-Calais)
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 25247 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Délivrance de relevés de notes par les universités françaises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10088 posée par M. Michel Charasse
Suites données aux missions de contrôle des universités
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence