Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 08612 posée par M. Robert del Picchia

    Etudes universitaires en France des jeunes Français de l'étranger

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17886 posée par M. Jacques Legendre

    Non-usage du français au jury des projets d'initiatives d'excellence éligibles au grand emprunt

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02490 posée par M. Daniel Percheron

    Égalité des territoires et ventilation des investissements structurants de l'État

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06523 posée par Mme Michelle Demessine

    Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0287G posée par M. Patrick Kanner

    Climat social

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22354 posée par M. Daniel Percheron

    Campus innovants

    La question est caduque

    Pertinence Faible