Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 06836 posée par M. Ivan Renar

    Rentrée 1987-1988 à l'UER de sciences économiques de Lille

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06042 posée par M. Bastien Leccia

    Respect de la loi Savary

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0164S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Difficultés financières des universités françaises

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02008 posée par M. Jacques Machet

    Enseignement supérieur: autonomie des universités (cas de Reims-Champagne-Ardennes)

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01912 posée par M. Marc Boeuf

    Nouvelles orientations concernant les IUT

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09497 posée par M. Gérard Delfau

    Création d'une licence d'occitan

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09272 posée par M. Charles de Cuttoli

    Inscription des bacheliers en provenance de l'étranger dans les universités françaises

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09162 posée par M. Roland Courteau

    Université de Montpellier : création d'une licence d'enseignement d'occitan et de la culture d'Oc

    La question est caduque

    Pertinence Faible