Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

Question n° 0164S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Difficultés financières des universités françaises

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

11/04/1987
Pertinence
Question n° 0160S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Conditions de la rentrée universitaire

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

26/10/1994
Pertinence
Question n° 0186S posée par M. Jean-Paul Delevoye

Situation des universités d'Artois et du Littoral (Pas-de-Calais)

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

09/12/1994
Pertinence
Question n° 0447S posée par M. Léon Fatous

Rentrée de l'université d'Artois

Réponse du ministère : Éducation

02/10/1996
Pertinence
Question n° 0116S posée par M. Michel Duffour

Avenir de l'université Paris-X et du pôle Léonard-de-Vinci

Réponse du ministère : Éducation

13/11/1997
Pertinence