Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 0802S posée par Mme Laurence Cohen

Centre libre d'enseignement supérieur international

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

29/05/2014
Pertinence
Question n° 05225 posée par M. Hervé Marseille

Antenne française de « l'université Fernando Pessoa » : un risque pour la santé publique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/03/2013
Pertinence
Question n° 07399 posée par M. Roger Madec

Réforme du statut des enseignants-chercheurs

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

12/02/2009
Pertinence
Question n° 1228S posée par M. François Marc

Budget de l'université de Bretagne occidentale pour 2007

Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

25/01/2007
Pertinence
Question n° 0207S posée par Mme Hélène Luc

Situation financière de l'université Paris-XII

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

13/03/2003
Pertinence