Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 04697 posée par M. Jean Cluzel

    Problèmes de la francophonie

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00650 posée par M. Jean Cluzel

    Publication en français des travaux des chercheurs et universitaires français

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08626 posée par M. Hubert Martin

    Institut culturel français à Budapest

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08686 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Diminution de la place de la langue française dans la communauté internationale des démographes

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24766 posée par M. Emmanuel Hamel

    Accueil et suivi des élèves étrangers du réseau d'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 04932 posée par M. Jean Cluzel

    Publication en français des travaux des chercheurs et universitaires français

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 39778 posée par M. Emmanuel Hamel

    Offre faite par les universités françaises aux étudiants étrangers

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 12297 posée par M. Raymond Couderc

    Formations universitaires françaises uniquement proposées en langues étrangères

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne