Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

Question n° 22742 posée par M. Alain Anziani

Risques présentés par les adjuvants aluminiques vaccinaux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

01/03/2012
Pertinence
Question n° 19768 posée par M. André Dulait

Toxicité des adjuvants aluminiques dans les vaccins

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

04/08/2011
Pertinence
Question n° 13435 posée par Mme Jacqueline Alquier

Vaccination contre l'hépatite B

Réponse du Ministère de la santé et des sports

13/05/2010
Pertinence
Question n° 12177 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Carnet de vaccination pour les Français de l'étranger

Réponse du Ministère de la santé et des sports

18/02/2010
Pertinence
Question n° 11086 posée par Mme Bernadette Dupont

Vaccination DT Polio

Réponse du Ministère de la santé et des sports

26/11/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 05751 posée par Mme Muguette Dini

Lien de causalité entre le vaccin contre l'hépatite B et la survenance de la sclérose en plaques

La question est caduque

09/10/2008
Pertinence
Question n° 29265 posée par M. Francis Giraud

Lutte contre la tuberculose et programme de l'OMS

La question est caduque

23/11/2000
Pertinence
Question n° 29221 posée par M. Marcel Debarge

Vaccination obligatoire contre la tuberculose

La question est caduque

16/11/2000
Pertinence
Question n° 01397 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de la loi no 91-73 du 18 janvier 1991 sur les vaccinations obligatoires des personnels de santé

La question est caduque

17/07/1997
Pertinence
Question n° 21630 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de la loi no 91-73 du 18 janvier 1991 sur les vaccinations obligatoires des personnels de santé

La question est caduque

03/04/1997
Pertinence