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131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 106 trouvées
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Question n° 02118 posée par M. Kléber Malécot
Centres hospitaliers psychiatriques: réglementation en matière d'assurances
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
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Question n° 03473 posée par M. Albert Voilquin
Adultes handicapés hospitalisés: suppression du forfait journalier
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 07964 posée par M. Marcel Vidal
Statistiques sur le Sida
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
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Question n° 05773 posée par M. Raymond Courrière
Fonction publique territoriale : cas particuliers
Réponse du ministère : Collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 14761 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Réductions d'emplois à Renault-Billancourt
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 25 trouvées
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Question n° 15072 posée par M. Emmanuel Hamel
Accueil des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer dans le département du Rhône
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18354 posée par M. Alfred Foy
Victimes de l'amiante
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 29088 posée par M. Paul Blanc
Information des Français sur la transmission à l'homme de la maladie de Creutzfeldt-Jakob
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 30231 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Dispositions législatives relatives à l'indemnisation des maladies professionnelles et des accidents du travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 35252 posée par M. Patrice Gélard
Indemnisation des victimes de l'amiante
La question est caduque
Pertinence