Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

Question n° 23145 posée par M. Emmanuel Hamel

Hommage aux représentants de l'ordre public

Réponse du ministère : Intérieur

15/10/1992
Pertinence
Question n° 03240 posée par M. Emmanuel Hamel

Lutte contre les violences urbaines

Réponse du ministère : Intérieur

02/10/1997
Pertinence
Question n° 0020G posée par M. Gérard César

Violences urbaines

Réponse du ministère : Intérieur

28/11/1997
Pertinence
Question n° 07385 posée par M. Emmanuel Hamel

Groupes d'études et de coordination sur les violences urbaines

Réponse du ministère : Intérieur

02/04/1998
Pertinence
Question n° 0003G posée par Mme Nelly Olin

Nouvelles formes de violences urbaines chez les jeunes

Réponse du ministère : Intérieur

15/05/1998
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22597 posée par M. Emmanuel Hamel

Lutte contre les violences urbaines

La question est caduque

29/05/1997
Pertinence
Question n° 37953 posée par M. Gérard Larcher

Violences urbaines aux Mureaux

La question est caduque

24/01/2002
Pertinence
Question n° 39098 posée par M. Alex Türk

Avenir du système d'analyse informatique des violences urbaines

La question est caduque

21/03/2002
Pertinence
Question n° 21359 posée par Mme Nicole Duranton

Violence des mineurs en bande

La question est caduque

11/03/2021
Pertinence