Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 13930 posée par M. Emmanuel Hamel

    Diffusion à l'ensemble des établissements scolaires de l'enquête nationale sur la violence et l'absentéisme

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15508 posée par M. Emmanuel Hamel

    Violences sexuelles entre élèves à l'école

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20394 posée par M. Emmanuel Hamel

    Agressions des enseignants par des parents d'élèves

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 27072 posée par M. Emmanuel Hamel

    Harcèlement et violences sexuelles subis par les athlètes féminines

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 33209 posée par M. Emmanuel Hamel

    Edition d'un livret à destination des praticiens sur la prise en charge des victimes d'abus sexuels

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 35999 posée par M. Emmanuel Hamel

    Prévention des faits de mauvais traitements à enfant : nouvelle campagne de diffusion du " Passeport pour le pays de Prudence "

    La question est caduque

    Pertinence Très faible