Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 107 trouvées
-
Question n° 12348 posée par M. Christian Cointat
Français aux USA : mode d'évaluation des biens immobiliers pour le calcul des bourses
Réponse du Ministère des affaires étrangères
-
Question n° 18888 posée par M. Christian Cointat
Enseignants résidents à l'étranger: conditions de vie
Réponse du Ministère des affaires étrangères
-
Question n° 19394 posée par M. Claude Biwer
Visas payants pour les échanges lycéens en Afrique francophone
Réponse du Ministère des affaires étrangères
-
Question n° 19435 posée par M. Louis Mermaz
Tentative d'expulsion d'un jeune lycéen vers le Cameroun
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
-
Question n° 19803 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Application de la loi n° 2001-2 aux agents non enseignants de l'AEFE
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 26715 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Rôle des services extérieurs de l'État dans le suivi des stages "export" à l'étranger
La question est caduque
-
Question n° 20863 posée par Mme Claudine Lepage
Régime social du personnel français employé par l'association des parents d'élèves du lycée français Saint-Exupéry à Ouagadougou
La question est caduque
-
Question n° 23003 posée par M. Jean-Yves Leconte
Situation des personnels mis à disposition des établissements labellisés FrancEducation
La question est caduque
-
Question n° 23153 posée par M. Marcel Rainaud
Situation des personnels mis à disposition des établissements labellisés FrancEducation
La question est caduque
-
Question n° 23263 posée par M. Christian Cointat
Contrats locaux du personnel du lycée Jean-Mermoz
La question est caduque