Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 12348 posée par M. Christian Cointat

    Français aux USA : mode d'évaluation des biens immobiliers pour le calcul des bourses

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  2. Question n° 20359 posée par M. Robert del Picchia

    Bourses scolaires aux Etats-Unis

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  3. Question n° 25661 posée par M. Christian Cointat

    Français des USA : bourses scolaires

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  4. Question n° 07520 posée par M. Gilbert Barbier

    Statut des doctorants français de l'Institut universitaire européen

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  5. Question n° 07917 posée par Mme Claudine Lepage

    Pérennité de la bourse Lavoisier

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21470 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Réalité du dialogue de gestion précédant les réunions de bourses scolaires

    La question est caduque