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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 1365S posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Réforme du collège
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 22079 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Refus de détachements d'enseignants opposés aux personnels enseignant à l'étranger
La question est caduque