Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 16869 posée par M. Richard Yung

Avenir de l'OFAJ

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

31/03/2005
Question n° 20620 posée par M. Richard Yung

Absence d'Alliance française en République populaire démocratique de Corée

Réponse du Ministère des affaires étrangères

01/12/2005
Question n° 21248 posée par M. Richard Yung

Prestations familiales pour les personnels de l'éducation nationale affectés à Andorre

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

19/01/2006
Question n° 00193 posée par M. Richard Yung

Protection sociale des enseignants français exerçant à l'étranger

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/06/2007
Question n° 14061 posée par M. Richard Yung

Financement des jeunes chercheurs français doctorants des instituts français de recherche en Asie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

24/06/2010

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23897 posée par M. Richard Yung

Protection sociale des enseignants français exerçant à l'étranger

La question est caduque

13/07/2006
Question n° 26295 posée par M. Richard Yung

Protection sociale des enseignants français exerçant à l'étranger

La question est caduque

15/02/2007
Question n° 11711 posée par M. Richard Yung

Tarification des inscriptions au CNED à l'étranger

La question est caduque

22/05/2014
Question n° 14068 posée par M. Richard Yung

Tarification des inscriptions au CNED à l'étranger

La question est caduque

04/12/2014