Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 50 trouvées
-
Question n° 07144 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Titularisation des enseignants stagiaires dans le réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
-
Question n° 06719 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Prime complémentaire pour la scolarité des enfants versés aux fonctionnaires en poste à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
-
Question n° 05916 posée par M. Christian Bilhac
Accès à un emploi dans la fonction publique territoriale pour les ressortissants suisses
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
-
Question n° 0031G posée par M. Damien Regnard
Réforme du corps diplomatique
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
-
Question n° 01258 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Effectifs dédiés au service des visa au sein des postes consulaires
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
-
Question n° 06712 posée par M. Jean-Yves Leconte
Indemnité due aux fonctionnaires de police détachés dans les postes diplomatiques
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 27209 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Réseau France services
La question est caduque
-
Question n° 25837 posée par M. Gilbert Roger
Conséquences de la réforme de la haute fonction publique sur les métiers diplomatiques et consulaires
La question est caduque
-
Question n° 25789 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Conséquences de la réforme de la haute fonction publique sur les métiers diplomatiques et consulaires
La question est caduque
-
Question n° 04008 posée par Mme Christine Prunaud
Devenir des agents du Trésor
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.