Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 17993 posée par M. Damien Regnard

Traitements médicaux pour les Français établis hors de France

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

01/10/2020
Question n° 1164S posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Attractivité internationale du système de santé français

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

11/06/2015
Question n° 12979 posée par Mme Claudine Lepage

Virus Ebola

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

04/09/2014
Question n° 00654 posée par M. Christian Cointat

Centres médicaux sociaux en Afrique

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

12/07/2007
Question n° 00722 posée par M. Robert del Picchia

Conditions sanitaires en Éthiopie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

12/07/2007

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 00479 posée par M. Olivier Cadic

Aide médicale d'État à nos compatriotes établis hors de France et de condition modeste

La question est caduque

13/07/2017
Question n° 18358 posée par M. Olivier Cadic

Aide médicale d'État à nos compatriotes établis hors de France et de condition modeste

La question est caduque

15/10/2015
Question n° 16435 posée par M. Olivier Cadic

Aide médicale d'État à nos compatriotes établis hors de France et de condition modeste

La question est caduque

21/05/2015
Question n° 26987 posée par M. Christian Cointat

Centres médicaux sociaux en Afrique

La question est caduque

03/05/2007