Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 46 trouvées
-
Question n° 19820 posée par M. Jean Louis Masson
Recensement des jumelages
Réponse du Ministère des affaires étrangères
-
Question n° 20589 posée par M. Robert del Picchia
Contrat d'accueil et d'intégration
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
-
Question n° 21008 posée par M. Jean Louis Masson
Liste par département des établissements de coopération transfrontalière
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
-
Question n° 21175 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Place des organisations de solidarité internationale dans la politique de coopération et de développement
Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie
-
Question n° 21440 posée par M. Jean Louis Masson
Droit de vote des membres du corps diplomatique lors des élections municipales en France
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
-
Question n° 22420 posée par M. Jean Louis Masson
Responsabilité du maire en matière d'attestation d'accueil
La question est caduque
-
Question n° 24767 posée par M. André Vantomme
Inscription à l'ordre du jour de l'Assemblée nationale de la proposition de loi n° 2624 adoptée par le Sénat
La question est caduque
-
Question n° 25286 posée par M. Jean Louis Masson
Régime des subventions des communes aux associations
La question est caduque
-
Question n° 26156 posée par M. Jacques Blanc
Coopération décentralisée en faveur de l'accès à l'eau potable
La question est caduque
-
Question n° 26713 posée par M. Thierry Repentin
Crédit d'impôt sur remplacement de brûleur
La question est caduque