Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 14768 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Drones militaires

    Réponse du Ministère des armées

  2. Question n° 18860 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Usage des armes à sous-munitions au Yémen et en Syrie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

  3. Question n° 04498 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Armes totalement autonomes

    Réponse du Ministère de la défense

  4. Question n° 00262 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Stocks de munitions à l'étranger - État des lieux et prévention des risques

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  5. Question n° 10581 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Implication de la France dans la mise en oeuvre des traités d'Ottawa et d'Oslo

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 23015 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Stocks de munitions à l'étranger - État des lieux et prévention des risques

    La question est caduque