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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 04494 posée par Mme Corinne Imbert
Situation de la conchyliculture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 0052C posée par M. François Fortassin
Avenir des territoires ruraux
Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 27162 posée par M. Yves Détraigne
Hausse des carburants pour les infirmiers libéraux
La question est caduque