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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 05752 posée par M. François Bonhomme

    Mesures de soutien en faveur de la filière de la meunerie française face à la crise énergétique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  2. Question n° 05236 posée par M. Fabien Genet

    Explosion du coût des granulés de bois et difficultés des entreprises, boulangers et artisans qui utilisent cette énergie

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

  3. Question n° 04877 posée par M. Patrice Joly

    Situation alarmante des artisans boulangers face à la hausse des tarifs de l'électricité

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

  4. Question n° 04316 posée par M. François Bonhomme

    Mesures de soutien en faveur de la filière de la meunerie française face à la crise énergétique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  5. Question n° 04393 posée par M. Laurent Burgoa

    Situation inquiétante des boulangers-pâtissiers en milieu rural

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 04243 posée par M. Jean-Yves Roux

    Situation des artisans bouchers charcutiers et artisans boulangers

    La question a été retirée

  2. Question n° 04109 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Application des aides instaurées par le décret 2022-967 du 1er juillet 2022 aux hôtels et restaurants

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.