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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 1532S posée par Mme Laurence Cohen

   Financement du Forum mondial de l'eau et du Forum alternatif mondial de l'eau 2012

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   15/12/2011
2. Question n° 1464S posée par M. Daniel Reiner

   Financement des futures opérations d'investissement des parcs naturels régionaux

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   10/11/2011
3. Question n° 1346S posée par Mme Esther Sittler

   Impact de la contribution Eco-Emballages dans le cadre des négociations commerciales

   Réponse du Ministère chargé des transports

   26/05/2011
4. Question n° 1326S posée par M. Pierre-Yves Collombat

   Mobilisation des crédits du fonds Barnier dans le Var

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   12/05/2011
5. Question n° 0024S posée par M. Gérard Bailly

   Coût du maintien des prédateurs dans les montagnes

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   09/08/2007

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 1531S posée par M. Yannick Vaugrenard

   Part d'autofinancement imposée aux parcs naturels régionaux à partir du 1er janvier 2012

   La question a été transformée.

   15/12/2011
2. Question n° 1424S posée par M. Philippe Paul

   Écotaxe et territoire breton

   La question a été retirée

   20/10/2011