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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 13781 posée par Mme Vivette Lopez
Avenir des éleveurs de taureaux et prix des assurances
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 10389 posée par M. Ladislas Poniatowski
Instruction fiscale de la filière équine
La question a été retirée