Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 54 trouvées

  1. Question n° 19336 posée par M. Michel Teston

    Difficultés de la filière ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 20464 posée par M. Michel Moreigne

    Montant et calendrier de versement de la PMTVA - primes animales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 20924 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Prise en compte de la PHAE dans le prochain plan de développement rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 21878 posée par Mme Odette Herviaux

    Propriétaires de terrains agricoles à des fins non lucratives

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 22264 posée par M. Thierry Repentin

    Situation des races d'élevage à faible effectif

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23629 posée par M. René Beaumont

    Évolution du coût du service public de l'équarrissage

    La question est caduque

  2. Question n° 25931 posée par M. René Beaumont

    Évolution du coût du service public de l'équarrissage

    La question est caduque

  3. Question n° 10389 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Instruction fiscale de la filière équine

    La question a été retirée

  4. Question n° 17615 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Maintien de l'indemnité compensatoire de handicaps naturels en 2021 et 2022

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 17616 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Financement des contrats sur les mesures agro-environnementales et climatiques en Deux-Sèvres

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.