Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 15388 posée par Mme Martine Filleul

    Situation des festivals

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 15389 posée par Mme Martine Filleul

    Situation alarmante des libraires

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 15594 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Droits des compagnies du spectacle vivant à bénéficier du paiement des droits de cession

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 15816 posée par Mme Sylvie Robert

    Ouverture du dispositif d'activité partielle aux établissements publics de coopération culturelle

    Réponse du Ministère de la culture

  5. Question n° 15840 posée par Mme Laure Darcos

    Accès des libraires aux prêts participatifs du fonds de développement économique et social

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16376 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Conséquences de la crise sanitaire liée au Covid-19 sur les radios indépendantes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 19399 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Situation et reconnaissance du métier de guide-conférencier

    La question est caduque

  3. Question n° 25831 posée par M. Pascal Allizard

    Inquiétudes du secteur de l'événementiel

    La question est caduque