Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
-
Question n° 00062 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Rémunération des heures supplémentaires des personnels des GRETA
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
-
Question n° 03105 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Rythmes scolaires et calendrier des vacances scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
-
Question n° 03159 posée par M. Gérard Cornu
Suppression du zonage des vacances scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
-
Question n° 03937 posée par M. Simon Sutour
Réforme du rythme scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
-
Question n° 10409 posée par M. Michel Savin
Calendrier des vacances scolaires 2014-2017
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 14747 posée par M. Bernard Fournier
Avenir des structures de l'Information Jeunesse
La question est caduque
-
Question n° 19324 posée par Mme Samia Ghali
Conséquences de la circulaire du 18 janvier 2010 relative aux relations entre les pouvoirs publics et les associations
La question est caduque
-
Question n° 21518 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Suppression des crédits de bourses scolaires
La question est caduque
-
Question n° 07209 posée par M. Alain Fauconnier
Système de préfinancement du crédit d'impôt compétitivité emploi
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 14608 posée par M. Antoine Lefèvre
Fraudes aux subventions pour les études à l'étranger
La question est caduque