Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
180 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 165 trouvées
-
Question n° 25824 posée par M. Philippe Madrelle
Conséquences du gel dans le vignoble bordelais
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 25034 posée par M. Michel Le Scouarnec
Conséquences pour la filière laitière de l'accord de libre-échange entre l'Union européenne et la Nouvelle-Zélande
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
-
Question n° 25126 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Négociations commerciales entre l'Union européenne et la Nouvelle-Zélande
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
-
Question n° 24864 posée par M. Alain Marc
Gaspillage alimentaire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
-
Question n° 24334 posée par M. Dominique de Legge
Répartition du « fonds équitation »
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
-
Question n° 25285 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Expérimentation des paris événementiels pour la Française des jeux
La question est caduque
-
Question n° 25302 posée par M. Jean Pierre Vogel
Concurrence des paris en direct entre le pari mutuel urbain et la Française des jeux
La question est caduque
-
Question n° 25018 posée par M. Jean Louis Masson
Règles régissant l'abattage des animaux de consommation
La question est caduque
-
Question n° 25113 posée par M. Alain Fouché
Situation des irrigants au regard de la contribution service public de l'électricité
La question est caduque
-
Question n° 23733 posée par M. Roland Courteau
Coopératives agricoles, artisanales, maritimes et de transport non éligibles au CICE
La question est caduque