Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 26233 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Définition de l'agriculteur actif

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 22482 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Plan de sauvetage pour la viticulture suite au gel

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 20275 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Évolutions du dispositif d'encouragement fiscal à l'investissement en forêt

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 15387 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Situation des horticulteurs, des pépiniéristes et des professionnels de la filière des semences

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 14023 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Conséquences pour la filière viticole française des sanctions commerciales des États-Unis à l'encontre de l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26226 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Faible niveau des retraites des travailleurs agricoles

    La question est caduque

  2. Question n° 26229 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Hausse des charges pour les exploitants agricoles

    La question est caduque