Recherche de questions

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 1766S posée par M. Éric Gold

   Avenir de Sanofi à Vertolaye dans le Puy-de-Dôme

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   15/07/2021
2. Question n° 1320S posée par Mme Catherine Belrhiti

   Avenir du site industriel d'Hambach

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

   22/10/2020
3. Question n° 1525S posée par M. Dominique Watrin

   Devenir du site industriel de Marles-les-Mines

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

   22/09/2016
4. Question n° 1142S posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Projet d'investissement du groupe PSA

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   23/12/2010
5. Question n° 0940S posée par M. Martial Bourquin

   Avenir du pacte automobile

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

   03/06/2010

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 1584S posée par M. Michel Berson

   Avenir de la société Altis basée à Corbeil-Essonnes

   La question est caduque

   02/02/2012