Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

Question n° 09301 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Nomination d'un commissaire à la réindustrialisation en Limousin

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

25/06/2009
Question n° 0073C posée par M. Raymond Vall

La politique industrielle

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

12/05/2010
Question n° 0074C posée par M. Alain Chatillon

La politique industrielle

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

12/05/2010
Question n° 0075C posée par M. Jacques Berthou

La politique industrielle

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

12/05/2010
Question n° 0076C posée par Mme Isabelle Pasquet

La politique industrielle

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

12/05/2010

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19236 posée par M. Georges Mouly

Politique industrielle

La question est caduque

01/09/2005
Question n° 18149 posée par M. Marc Daunis

Soutien à la réindustrialisation des territoires

La question est caduque

14/04/2011
Question n° 20634 posée par M. Jean-Marc Pastor

Pour une réindustrialisation des territoires

La question est caduque

27/10/2011
Question n° 22939 posée par M. Hervé Maurey

Délocalisation de Renault au Maroc

La question est caduque

15/03/2012
Question n° 1276S posée par Mme Catherine Belrhiti

Avenir de l'usine GGB de Dieuze

La question a été retirée

03/09/2020