Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 17334 posée par M. Alain Fauconnier

    Insertion par l'activité économique

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  2. Question n° 16520 posée par M. Marc Daunis

    Aides de l'État pour les embauches sous contrat unique d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  3. Question n° 1112S posée par Mme Bernadette Bourzai

    Difficultés de l'insertion par l'activité économique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  4. Question n° 1082S posée par M. Yves Daudigny

    Avenir des contrats uniques d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  5. Question n° 03919 posée par Mme Michèle André

    Conséquences pour les contrats aidés de la suppression de l'exonération des cotisations patronales accident du travail et maladie professionnelle

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi