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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

1. Question n° 02784 posée par M. Bernard Angels

   Avenir du contrat nouvelle embauche

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

   13/12/2007
2. Question n° 02788 posée par M. René-Pierre Signé

   Renouvellement des contrats aidés

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

   13/12/2007
3. Question n° 03919 posée par Mme Michèle André

   Conséquences pour les contrats aidés de la suppression de l'exonération des cotisations patronales accident du travail et maladie professionnelle

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   03/04/2008
4. Question n° 04129 posée par M. Christian Gaudin

   Avenir du CNE

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

   24/04/2008
5. Question n° 15501 posée par M. Jean-Pierre Michel

   Avenir des contrats d'accompagnement dans l'emploi et des contrats uniques d'insertion

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   14/10/2010

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 16114 posée par M. Daniel Dubois

   Intérêt des contrats de professionnalisation

   La question est caduque

   30/04/2015
2. Question n° 18261 posée par M. Cyril Pellevat

   Contrats aidés

   La question est caduque

   15/10/2015