Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 23363 posée par M. Sebastien Pla

    Demande de maintien des mesures de soutien en faveur des entreprises de l'événementiel et de la nuit

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

  2. Question n° 21887 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Avenir des discothèques

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  3. Question n° 21676 posée par M. Jean Sol

    Possibilité d'indemniser les fonds de commerce des discothèques

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  4. Question n° 21534 posée par Mme Annick Billon

    Création d'un fonds d'indemnisation pour les exploitants de boîtes de nuit

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  5. Question n° 21346 posée par Mme Céline Brulin

    Situation des discothèques

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17306 posée par Mme Françoise Cartron

    Devenir du secteur de la nuit

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 17104 posée par M. Alain Fouché

    Conséquences de la crise sanitaire sur les discothèques et les établissements de nuit

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 16951 posée par M. Max Brisson

    Report de l'ouverture des discothèques et établissements de nuit

    La question a été retirée