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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 79 trouvées
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Question n° 22023 posée par M. Yannick Vaugrenard
Carrière professionnelle des doctorants
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
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Question n° 11526 posée par M. Maurice Antiste
Absence de décret d'application de la loi n° 91-715 du 26 juillet 1991
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 10223 posée par M. Michel Laugier
Conditions de départ à la retraite des enseignants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 02480 posée par M. Guy-Dominique Kennel
Prorogation de l'activité de professeur
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 10144 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Remplacement des enseignants faisant valoir leurs droits à la retraite en cours d'année scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 28021 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Conséquences du décret n° 2022-705 du 26 avril 2022 fixant le taux de la cotisation prévue à l'article L. 87 du code des pensions civiles et militaires de retraite
La question est caduque
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Question n° 00937 posée par Mme Françoise Laborde
Validation de l'année de formation dans la liquidation des droits à pension de retraite pour les enseignants
La question est caduque
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Question n° 19330 posée par Mme Françoise Laborde
Validation de l'année de formation dans la liquidation des droits à pension de retraite pour les enseignants
La question est caduque
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Question n° 19358 posée par M. Richard Yung
Retraite des agents détachés du ministère de l'éducation nationale travaillant en Amérique du Nord
La question est caduque
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Question n° 21386 posée par M. Jean Louis Masson
Prise en compte de la période à l'école de formation des HBL pour les retraites
La question est caduque