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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 12342 posée par M. Jean Louis Masson
Création d'un statut d'enseignant de religion du premier degré en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 16268 posée par M. Jean Louis Masson
Création d'un statut d'enseignant de religion du premier degré en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 12671 posée par M. Jean Louis Masson
Statut des vacataires dispensant les cours de religion dans les écoles primaires publiques d'Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 1461G posée par Mme Éliane Assassi
Attentat de Conflans-Sainte-Honorine
Réponse du Premier ministre
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Question n° 1462G posée par Mme Nadège Havet
Mesures d'accompagnement à destination des enseignants à la suite de l'attentat de Conflans-Sainte-Honorine
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports