Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 00459 posée par Mme Catherine Troendlé

    Recherche sur les actions de prévention anti-drogues

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 04105 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Lutte contre le harcèlement scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  3. Question n° 04477 posée par M. Philippe Dallier

    Sécurité en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 22416 posée par M. Luc Carvounas

    Multiplication des agressions au sein des établissements scolaires

    La question est caduque

  2. Question n° 22559 posée par M. Christian Cambon

    Sécurité au sein des établissements scolaires

    La question est caduque

  3. Question n° 19519 posée par M. Roger Karoutchi

    Mesures de protection pour les établissements scolaires français

    La question est caduque

  4. Question n° 21260 posée par Mme Samia Ghali

    Sécurité autour de l'école de la Bricarde

    La question est caduque

  5. Question n° 22981 posée par Mme Catherine Troendlé

    Recherche sur les actions de prévention anti-drogues

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses