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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 01774 posée par M. Jean Louis Masson
Modalités de la prise en charge par un département du coût du transport d'un élève handicapé
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
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Question n° 0050C posée par M. Gérard Le Cam
Avenir des territoires ruraux
Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
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Question n° 0052C posée par M. François Fortassin
Avenir des territoires ruraux
Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
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Question n° 00175 posée par M. François Marc
Mobilité des jeunes
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
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Question n° 03029 posée par M. François Marc
Mobilité des jeunes
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 21187 posée par M. François Marc
Mobilité des jeunes
La question est caduque
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Question n° 22596 posée par M. François Marc
Mobilité des jeunes
La question est caduque
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Question n° 15490 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Transport des élèves
La question est caduque
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Question n° 15543 posée par M. Jean-Yves Roux
Transports scolaires et reprise des cours
La question est caduque
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Question n° 15579 posée par M. Hervé Gillé
Transport scolaire et fin du confinement
La question est caduque