Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 21502 posée par M. Jean Besson

    Pérennité des accueils collectifs de mineurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  2. Question n° 19863 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Préoccupations des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  3. Question n° 14954 posée par Mme Michèle André

    Nombre d'AVS et leur statut

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 12841 posée par M. Marcel Rainaud

    Suppressions de postes en centre médico-psycho-pédagogique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 26151 posée par M. Jean Louis Masson

    Accueil des enfants handicapés dans les écoles maternelles et primaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22596 posée par M. François Marc

    Mobilité des jeunes

    La question est caduque

  2. Question n° 14953 posée par Mme Michèle André

    Rentrée scolaire et auxiliaires de vie scolaire

    La question est caduque

  3. Question n° 26295 posée par M. Richard Yung

    Protection sociale des enseignants français exerçant à l'étranger

    La question est caduque

  4. Question n° 26146 posée par M. Jean Louis Masson

    Possibilité de choisir le Vendredi saint comme journée de solidarité en Alsace-Moselle

    La question est caduque