Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 08333 posée par Mme Gisèle Printz

    Modification de l'attribution des bourses aux étudiants en formation initiale du secteur sanitaire et social

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  2. Question n° 07357 posée par Mme Colette Giudicelli

    Reconnaissance universitaire et adaptation de la formation des sages-femmes au système LMD

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  3. Question n° 06956 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Diplôme national de thanatopracteur

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  4. Question n° 06007 posée par M. Bernard Piras

    Formation des sages-femmes

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  5. Question n° 06047 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance de la formation et de la profession de sage-femme

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 03168 posée par M. Bernard Piras

    Agrément de l'Institut supérieur d'ostéopathie d'Aix-en-Provence

    La question est caduque

  2. Question n° 14649 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Reconnaissance du statut des auxiliaires en gérontologie

    La question a été retirée

  3. Question n° 13995 posée par M. Jacques Legendre

    Création d'un diplôme d'État d'aide-soignant

    La question est caduque