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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

1. Question n° 23402 posée par M. Mickaël Vallet

   Ouverture d'établissements d'enseignement supérieur privés assurant une formation au diplôme d'État de docteur vétérinaire

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   17/06/2021
2. Question n° 19949 posée par M. Gérard Roche

   Affiliation à l'Ircantec des maîtres de l'enseignement privé

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   11/02/2016
3. Question n° 19966 posée par Mme Corinne Imbert

   Passage des maîtres de l'enseignement privé au régime de retraite de l'Ircantec

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   11/02/2016
4. Question n° 20011 posée par M. Jean-Marie Morisset

   Régime de retraite IRCANTEC

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   11/02/2016
5. Question n° 03916 posée par M. Jean-Pierre Leleux

   Régime additionnel des enseignants du privé sous contrat

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   27/12/2012

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 20986 posée par M. Loïc Hervé

   Retraites complémentaires des maîtres de l'enseignement privé

   La question est caduque

   31/03/2016
2. Question n° 20990 posée par M. Jean-Claude Gaudin

   Prolongation d'activité à titre bénévole des maîtres et documentalistes de l'enseignement privé sous contrat

   La question est caduque

   22/12/2005