Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 1188S posée par Mme Françoise Laborde

    Déroulement des concours dans l'enseignement supérieur durant la crise sanitaire du Covid-19

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  2. Question n° 1480S posée par Mme Valérie Létard

    Évolution de la profession des infirmiers anesthésistes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

  3. Question n° 1377S posée par M. Dominique Bailly

    Reconnaissance du diplôme de psychomotricien obtenu en Belgique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

  4. Question n° 1243S posée par Mme Laurence Cohen

    Réforme du numerus clausus

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

  5. Question n° 0937S posée par Mme Delphine Bataille

    Formation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1353S posée par Mme Frédérique Puissat

    Sessions de jury pour la validation des acquis de l'expérience pour le diplôme d'état d'assistant de service social

    La question est caduque

  2. Question n° 1342S posée par Mme Catherine Procaccia

    Simulation des épreuves classantes nationales informatisées

    La question a été retirée

  3. Question n° 1322S posée par Mme Claire-Lise Campion

    Difficultés de mise en oeuvre de l'article D. 421-21 du code de l'action sociale et des familles

    La question a été retirée

  4. Question n° 0712S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Formation des orthophonistes

    La question a été retirée