Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 24525 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Application de l'article L. 2133-1 du code de la santé publique en vertu de la loi relative à la politique de santé publique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  2. Question n° 04920 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Statut des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 0711S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Postes d'internes non pourvus en médecine générale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  4. Question n° 12866 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Professionnalisation des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 16285 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Réorganisation de l'enseignement de la première année de médecine

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0712S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Formation des orthophonistes

    La question a été retirée

  2. Question n° 16294 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Pénurie de médecins scolaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.