Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 03192 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Reconnaissance de la formation des orthophonistes au grade master

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 05666 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Formation des étudiants en kinésithérapie et réforme du diplôme d'État

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 14649 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Reconnaissance du statut des auxiliaires en gérontologie

    La question a été retirée

  2. Question n° 16934 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Reconnaissance du statut des auxiliaires en gérontologie

    La question a été retirée

  3. Question n° 18500 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Reconnaissance du statut des auxiliaires en gérontologie

    La question a été retirée

  4. Question n° 20392 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Intégration des personnes handicapées en milieu scolaire

    La question est caduque

  5. Question n° 23959 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Intégration des personnes handicapées en milieu scolaire

    La question est caduque

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