Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 19418 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Bonification pour enfant des maîtresses auxiliaires devenues enseignantes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 05638 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation de la gynécologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  3. Question n° 05695 posée par M. Bernard Angels

    Avenir de la gynécologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  4. Question n° 15265 posée par M. Jacky Le Menn

    Intégration universitaire de la formation des sages-femmes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 18575 posée par M. Daniel Percheron

    Formation des sages-femmes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08409 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Intégration universitaire des sages-femmes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 08905 posée par M. Michel Boutant

    Exercice des professions de chirurgien-dentiste et de sage-femme par les praticiens diplômés hors Union européenne

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

  3. Question n° 25597 posée par M. Roland Courteau

    Dépistage échographique de la trisomie 21

    La question est caduque

  4. Question n° 25678 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des sages-femmes échographistes

    La question est caduque